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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES
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DOUBLEFIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLEFIX
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES - SAS, (S.A.)

Numéro de dépôt :
3129524
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
DOUBLEFIX de SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES

Présentation de la marque DOUBLEFIX

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLEFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES domicilié(e) 15, Avenue Jean Moulin, 69720 SAINT LAURENT DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 609 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - France.

La marque DOUBLEFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLEFIX est expirée depuis le 29 octobre 2011.

SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : MULTITET SAS , MINITET SAS , FLEXIFOR , MULTITET SAS , MINITET SAS , UNITET , 2 V COMPACT , CERAMHOO , BAMBINE , X002


SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES - SAS, (S.A.) - 15, Avenue Jean Moulin, 69720 SAINT LAURENT DE MURE - France - SIREN 301609269


ETEX GESTION Jean Claude MASUREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Tuyaux flexibles métalliques et/ou non métalliques pour installations sanitaires et pour douches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.